Facebook Cerfav
Twitter Cerfav
RSS Cerfav
E-mail Cerfav, Formations verre
Retour en haut de page

Cerfav.fr


Mentions légales

Éditeur / hébergeur / webmaster

Conformément aux dispositions de l’article 6-III-1 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

Le site www.cerfav.fr est edité par le Cerfav - Centre Européen de Recherche et de Formation aux Arts Verriers
Rue de la Liberté
54112 Vannes-le-Châtel, France
Tél : 03 83 25 49 90
contact@cerfav.fr

Directeur de la publication : Vincent Queudot

Equipe de rédaction et webmaster : L'équipe communication du Cerfav - webmaster@cerfav.fr

Il est hébergé sur un serveur appartenant au Cerfav installé au CIRIL (Centre Interuniversitaire des Ressources Informatiques de Lorraine)
Equipe Réseau Lothaire
Université de Lorraine
Site du Montet
2, rue du Doyen Roubault
54500 Vandoeuvre les Nancy
Tél : 03 83 68 24 00
reseau@ciril.fr

Le site www.cerfav.fr a été réalisé intégralement par le Cerfav en 2014,  avec les frameworks open-source CodeIgniter et Blueprint CSS.
Pour toute information complémentaire, vous pouvez contacter le webmaster.

Déclaration CNIL

A partir du 9 mai 2006, les sites internet institutionnels et les fichiers de contacts à des fins d’information et de communication externe sont dispensés de déclaration CNIL.

Les traitements de données personnelles ou nominatives collectées sur ce site par le biais de formulaires en ligne ou de prises de contact par messagerie électronique font l’objet d’une dérogation définie dans la "Délibération n°2006-138 du 09/05/2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe"

Publication au Journal Officiel de cette dispense.

Le site "www.cerfav.fr" ne dispose donc pas de numéro de déclaration CNIL.

Conditions d'utilisation

  • L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter,
  • L'utilisateur du site internet "www.cerfav.fr" reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site,
  • L'utilisateur du site internet "www.cerfav.fr" reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus ou tout autre "logiciel malintentionné" et qu'elle est en parfait état de fonctionnement,
  • L'équipe réseau Lothaire met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et de la présence de virus ou de "logiciels malintentionnés" sur son site,
  • L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site internet "www.cerfav.fr" est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force de majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunication ou difficultés d'ordre technique,
  • Les informations fournies par L'équipe réseau Lothaire le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée,
  • L'équipe réseau Lothaire ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Cookies

Une description des cookies informatiques est disponible en suivant le lien : http://fr.wikipedia.org/wiki/Cookie_(informatique)

La partie "publique" du site "www.cerfav.fr" n'a pas besoin de cookies pour fonctionner, mais en utilise uniquement à des fins de statistiques de consultation. La partie "privée" utilise les cookies pour le maintien de la connexion.
L'utilisateur qui n'accède qu'à la partie "publique" du site peut donc désactiver les cookies dans son navigateur sans incidence sur les fonctionnalités de ce site.
Néanmoins, l'utilisation des cookies permet de proposer des fonctionnalités plus riches et si l'utilisateur les autorise, il est informé de ce qui suit.
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site "www.cerfav.fr", s'il l'a autorisé, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser de la manière suivante :

Données personnelles

Le site "www.cerfav.fr" ne collecte pas de données à caractère personnel. Toutefois si le cas devait se présenter l’utilisateur du site "www.cerfav.fr" est informé que ses données :

 

  • Seront collectées de manière loyale et licite,
  • Seront collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes, ne seront pas traitées ultérieurement de manière incompatible avec ces finalités,
  • Ne seront pas destinées à être transmises à des tiers.
  • Seront adéquates, pertinentes et non excessives au regard des finalités pour lesquelles elles sont collectées et de leurs traitements ultérieurs, sont exactes et complètes,
  • Seront conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles seront collectées et traitées.
  • Toutes les précautions sont prises pour préserver la sécurité des données, et notamment pour éviter qu’elles ne soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, modifiée par la Loi n°2004-801 du 6 août 2004, l'utilisateur bénéficie d’un droit d’opposition (article 38), d’accès (article 39) et de rectification (article 40) des informations qui le concernent. Si l'utilisateur souhaite exercer ce droit et obtenir communication des informations le concernant, il peut le demander au Cerfav.

L'utilisateur du site internet "www.cerfav.fr" est tenu de respecter la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, modifiée par la Loi n°2004-801 du 6 août 2004, dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère personnel auxquelles il accède ou pourrait accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Liens hypertextes

Les liens hypertexte présents sur le site "www.cerfav.fr" et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites internet n’engagent en rien la responsabilité de la rédaction quant au contenu de ces sites.
Néanmoins tout problème concernant des liens non disponibles ou faisant référence à des informations erronées peut être signalé au Cerfav.

Procédure de notification, droit de réponse et droit de retrait

L'utilisateur qui constaterait des inexactitudes, des informations erronées ou des informations à caractère manifestement illicite, est tenu d'en informer le Cerfav afin d'y mettre fin.
L'utilisateur bénéficie d'un droit de retrait et de modification des informations publiées (textes, coordonnées, images/photos, ...) à son égard sur ce site.
Cet utilisateur est tenu d'en informer le Cerfav afin de supprimer les informations qui le concernerait.

Propriété intellectuelle et Droits d’auteur

Le Cerfav est l'auteur, au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, du site internet "www.cerfav.fr". Les photographies, textes, dessins, images animées ou non, séquences sonores, documents téléchargeables (PDF, ...) disponibles sur ce site sont la propriété exclusive du Cerfav ou de tiers ayant autorisé le Cerfav à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du site "www.cerfav.fr" et de son contenu sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de le Cerfav, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Modification des mentions légales

Le Cerfav se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.

Droit applicable

Tout litige en relation avec l'utilisation du site "www.cerfav.fr" est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Nancy.